Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAOTEC
BTM

Numéro de dépôt :
4369995
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
BAOTEC de BTM

Présentation de la marque BAOTEC

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par BTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est BTM domicilié(e) 13 quai Batllo - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMETH-YABAS, SMETH SAMBA domicilié(e) 63 Avenue Marceau - 75116 - Paris - France.

La marque BAOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAOTEC arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

BTM a également déposé les autres marques suivantes : MA MAISON FORMIDABLE


BTM - 13 quai Batllo - 66000 - PERPIGNAN - France


SMETH-YABAS, SMETH SAMBA - 63 Avenue Marceau - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732688 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Sciage de matériaux.